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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODOMMAGES
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CLUB MONOSPACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB MONOSPACE
EURODOMMAGES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98736428
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2008

Présentation de la marque CLUB MONOSPACE

Déposée le 5 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODOMMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUB MONOSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURODOMMAGES domicilié(e) 14, avenue de Chavailles, 33520 BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 596 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane de GAYE SARL EURODOMMAGES - France.

La marque CLUB MONOSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB MONOSPACE est expirée depuis le 5 juin 2008.

EURODOMMAGES a également déposé les autres marques suivantes : EURODOMMAGES ASSURANCES , EUROBONUS , EURORC , EUROTRANS , EUROMALUS , ASSURBONUS


EURODOMMAGES (S.A.R.L.) - 14, avenue de Chavailles, 33520 BRUGES - France - SIREN 402596142


M. Stéphane de GAYE SARL EURODOMMAGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Assurance des véhicules terrestres à moteur de la catégorie des " monospace " ayant l'obligation d'assurance et/ou détenteur d'une carte grise.